Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI
LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité)

Numéro de dépôt :
1727125
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1998
CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI de LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI

Déposée le 28 avril 1988 par LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité), domicilié(e) 28, allées Léon-Gambetta, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIACOMI Véronique - France.

La marque CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727125.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE MIDI SANTE MUTUELLE DU MIDI est expirée depuis le 28 avril 1998.

LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LA MUTUELLE DU MIDI M


LA MUTUELLE DU MIDI (Mutuelle régie par le Code de la Mutualité) - 28, allées Léon-Gambetta, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France


GIACOMI Véronique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Carte délivrée aux adhérents qui leur permet de bénéficier du Tiers-Payant

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.